1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Beaufreton Jean-Patrick – Contact : contact@beaufreton.fr 06-74-15-35-91 – Adresse : 17 rue Charles Antoine Croutte – 76510 Saint-Nicolas-d’Aliermont.

Identification de l’entreprise : Beaufreton Jean-Patrick

Directeur de la publication : Beaufreton Jean-Patrick – Contact : contact@beaufreton.fr

Hébergeur : Jimdo GmbH Stresemannstr.375 - 22761 Hamburg – Allemange

Délégué à la protection des données : Beaufreton Jean-Patrick – contact@beaufreton.fr

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Beaufreton Jean-Patrick est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, reésentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Beaufreton Jean-Patrick.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité.

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Beaufreton Jean-Patrick décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://www.beaufreton.fr

Beaufreton Jean-Patrick s’engage à sécuriser au mieux le site http://www.beaufreton.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site http://www.beaufreton.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Beaufreton Jean-Patrick contact@beaufreton.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre http://www.beaufreton.fr/politique-de-confidentialité/.

 

5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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